Délibérations 2025

Séance du 10/04/2025

24/02/2024

DE 001 2025

DE 002 2025

DE 003 2025

DE 004 2025

DE 005 2025

DE 006 2025

DE 007 2025

DE 008 2025

DE 009 2025

DE 010 2025

DE 011 2025

Délibérations 2024

12/02/2024

DE_2024_002 Indemnités de fonction des élus - REJETÉ

DE_2024_003 Instauration de la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

DE_2024_004 Recensement de la population : forfait de l’agent coordonateur et de l’agent recenseur

DE_2024_005 Création de grade de Adjoint technique territorial principal 2ème classe

DE_2024_006 Embauche d’un emploi contrat à durée déterminée aidé “ Parcours Emploi et Compétences

DE_2024_007 Soutien aux initiatives jeunes: attribution d’une subvention

DE_2024_008 Budget M57 : Ouverture de crédits en investissement-achat petits matériels et fournitures Casa del veinats

DE_2024_009 Budget M49 : ouverture de crédits en investissement

26/02/204

DE_2024_010 Choix du prestataire pour la conception d’un site internet

DE_2024_011 Achat camion service technique

DE_2024_012 Ouverture de crédit en investissement BP024 M57 - achat camion

DE_2024_013 Exoneration en faveur des logement neufs présentant une performance énergétique en environnementale élevée - REJETÉ

DE_2024_014 Avenant contrat de concession pour la gestion du multi-service ‘le Rotja’

18/03/2024

DE_2024_015 Election des membres de la commission de délégation de service public

DE_2024_016 Lancement d’une délégation de service public pour la gestion du multi-service ‘le Rotja’

DE_2024_017 Délibération concernant la maison dite du garde-barrière Fuilla

30/03/2024

DE_2024_018 Lancement d’une délégation de service public-gestion du multi-service ‘le Rotja’

15/04/2024

DE_2024_019 Protection fonctionnelle accordée à Monsieur Régis Terrieu

DE_2024_020 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Fuilla et la commune de Fuilla et la commune de Villefranche de Conflent : mise en sécurité du chemin Sainte-Eulalie

DE_2024_021 Approbation du Compte Financier Unique M49

DE_2024_022 Affectation de résultat Budget eau et assainissement M49

DE_2024_023 Budget primitive eau et assainissement M49 2023

DE_2024_024 Approbation du Compte Financier Unique - Budget principal M57

DE_2024_025 Affectation de résultat M57

DE_2024_026 Taux d’imposition des taxes directes locales 2024

DE_2024_027 Budget primitive M57 2024

DE_2024_028 Application de la fongibilité des crédits-Budget M57

DE_2024_029 Droit de préemption urbain

DE_2024_030 Délégation consenties par le Conseil municipal au premier adjoint assurant la suppléance du maire

DE_2024_031 Indeminités des élus

21/05/2024

DE_2024_032 DM1 BP M49

DE_2024_033 Attribution subventions 2024 aux associations

DE_2024_034 DM1 BP M57

DE_2024_035 Soutien aux initiatives jeunes Stann Lelièvre

DE_2024_036 soutien initiatives jeunes Enzo Clerambourg

DE_2024_037 soutien aux initiatives jeunes Margaux Terrieu

DE_2024_038 Achat camion benne group Marty

DE_2024_039 Action sociale en faveur du personnel communal

25/06/2024

DE_2024_050 Choix du prestataire matelas chambres casa

DE_2024_053 Creation d’un emploi non permanent pour accroisement d’activité

DE_2024_057 Hotte Cuisine café restaurant le Rotja

DE_2024_059 Délégations consenties au maire